Ordre du jour du conseil municipal du mardi 5 juin 2012

Le prochain conseil municipal se tiendra le mardi 5 juin 2012 à 20h30.

 

 

 

1.  Désignation du Secrétaire de Séance
2.  Approbation du procès verbal de la séance du 3 avril 2012
3.  Ordre du jour de la séance
4. Communication des Décisions prises par Monsieur Le Maire au titre de l’Article L.2122.22 du CGCT
5. Informations du Maire

6.   Syndicat du Lycée de Villeneuve – Délégués titulaires et suppléants
7.  Catastrophe naturelle – Demande de subvention au Conseil Général du Gard

8. Réalisation d’un aménagement hydraulique en vue d’une réalisation d’une desserte en eau brute
9. Echange parcelles entre la commune d’Aramon et Mme RICHARD née GIRARD Maryline
10. Foncier – Echange de terrain entre la Commune d’Aramon et le Conseil Général du Gard (SHOPI)
11.  Foncier – Vente d’une parcelle au Conseil Général du Gard (Halte fluviale)
12. Aménagement de la RD 19 – Tranche conditionnelle – Convention
13. Foncier – Servitude de passage a profit de Benoit MONTINI
14. Bâtiment du Planet – Composition du jury pour le marché global

15. Modification du tableau des effectifs communaux
16. Mise en place d’une astreinte technique

17. Décision modificative n° 1 – Budget ville
18. Décision modificative N° 1 – Budget Assainissement
19. Assainissement – Instauration de la Participation pour le financement de l’assainissement collectif (PAC)
20. Modification surtaxe communale budget de l’assainissement
21. Modification surtaxe communale de l’eau
22. Admission en non valeur de titres irrécouvrables
23. Régie de recette cantine – Remboursement de trop perçu

24. CLSH – Convention Francas du Gard « Anima Jeunes »

25. Modification horaires école F. Rabelais