Ordre du jour du mardi 31 janvier 2012

ORDRE DU JOUR

Séance du Conseil Municipal du 31 janvier 2012 à 18 h 30

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1°)    Désignation du Secrétaire de Séance

2°)    Approbation du procès verbal de la séance du 29 novembre 2011

3°)    Ordre du jour de la séance

4°)        Communication des Décisions prises par Monsieur Le Maire au titre de l’Article L.2122.22 du CGCT

5°)     Informations du Maire

 

DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE

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AFFAIRES GENERALES

6°)    ZAC des Rompudes – Cession de terrain – Avenant au CCCT – Immeuble collectif à usage d’habitations

7°)    ZAC des Rompudes – Cession de terrain – Avenant au CCCT – Habitation individuelle

8°)    Adhésion au Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques du Gard et approbation des statuts

9°)    Désignation des délégués au Syndicat Mixte Départemental d’Aménagement et de gestion des cours d’eau et milieux aquatiques du Gard

URBANISME

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10°)    SMDE – GC FT – Dissimulation Boulevard Chansy

11°)    SMDE – Eclairage public – Boulevard Chansy

12°)    SMDE – Dissimulation BTA Boulevard Chansy

13°)    Approbation du PPRI (le dossier du PPRI peut être consulté au service urbanisme)

14°)    Mise en Place d’une OPAH dans le centre ancien

15°)    Achat parcelles appartenant au groupe ARCADE

16°)    Cession de droits réels immobiliers – Parcelles AR 114 – AR 115





GRH

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17°)    Personnel – Avancement de grade – Quotas

18°)    Modification du tableau des effectifs
 

FINANCES

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19°)    Convention entre la Commune d’Aramon et Orange

20°)    Indemnité de conseil – Percepteur intérim

21°)    Demande de subvention du programme « Calamités publiques »

22°)    Centre de Loisirs – Modification des barèmes CAF