
Avis d’Appel Public à la concurrence
Les dossiers de consultation des entreprises (DCE) des marchés publics de la commune d’Aramon sont disponibles gratuitement à l’adresse électronique suivante : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/.
Travaux de réfection de quatre courts de tennis extérieurs en résine synthétique
Avis d’appel public à la concurrence
Travaux de réfection de quatre courts de tennis extérieurs en résine synthétique
Article 1 : Objet et étendue de la consultation
1.1 – Objet de la consultation
La présente consultation concerne les travaux de réfection de quatre courts de tennis extérieurs en résine synthétique.1.2 – Mode de passation
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l’article R. 2123-1, 1° du Code de la commande publique.1.3 – Type et forme de contrat
Il s’agit d’un marché ordinaire de travaux.1.4 – Décomposition de la consultation
Il n’est pas prévu de décomposition en lots.1.5 – Nomenclature
La classification conforme au vocabulaire commun des marchés européens (CPV) est :
Code principal Description 44112200-0
Revêtements de sol 19522000-1
RésinesArticle 2 : Conditions de la consultation
2.1 – Délais de validité des offres
Le délai de validité des offres est de 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.2.2 – Forme juridique du groupement
En cas de groupement d’opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire est d’une forme différente, il pourra se voir contraint d’assurer sa transformation pour se conformer au souhait du pouvoir adjudicateur.
Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d’un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.2.3 – Variantes
Aucune variante n’est autorisée.2.4 – Visite
Une visite sur site est obligatoire. L’offre d’un candidat qui n’a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes : La visite donnera lieu à la délivrance d’un certificat de visite qui sera établi sur place par le représentant du pouvoir adjudicateur. Les candidats devront prendre rendez-vous auprès de Madame Sabine CASSIN, services techniques, par téléphone au 04 66 57 36 41 ou 06 45 05 02 52. Les visites auront lieu les 30/04/2019 et 07/05/2019 à 14h00 sur site.Article 3 : Les intervenants
3.1 – Maîtrise d’oeuvre
La maîtrise d’oeuvre est assurée par le maître d’ouvrage lui-même.3.2 – Contrôle technique
Aucun contrôle technique n’est prévu pour cette opération.3.3 – Sécurité et protection de la santé des travailleurs
Aucun coordonnateur SPS n’est prévu pour cette opération.3.4 – Ordonnancement, pilotage et coordination du chantier
La mission d’ordonnancement, pilotage et coordination du chantier est assurée par :
Commune d’Aramon
Services techniques
Hôtel de ville
Place Pierre Ramel
30390 ARAMONTravaux d'impression des publications municipales et de divers supports de communication
Avis d’appel public à la concurrence
Annonce No 18-168421 – FournituresObjet du marché : travaux d’impression des publications municipales et de divers supports de communication.
Type de marché de fournitures : achat.
CPV – Objet principal : 79810000
Objets supplémentaires : 798200 00
79823000.
Lieu de livraison : hôtel de ville – place Pierre Ramel, 30390 Aramon.
Code NUTS : FRJ12.
L’avis implique l’établissement d’un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.Caractéristiques principales :
mode de passation :
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions de l’article 27 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics.Type de contrat :
L’Accord-Cadre sans un minimum et avec un maximum de 30 000,00 euros (H.T.) est à bons de commande. Il est passé en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.
Durée :
L’Accord -Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de sa notification. Le marché est reconduit expressément jusqu’à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Négociation :
Dans le cadre de la présente procédure, en application de l’article 27 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant présentés des offres n’étant pas considérées comme inappropriées. Des négociations pourront être engagées avec les candidats ayant remis une offre irrégulière ou inacceptable. La négociation portera sur tout objet utile à l’acheteur public pour choisir l’offre économiquement la plus avantageuse, mais elle ne devra pas modifier l’objet ou les conditions initiales d’exécution du marché qui ont fait l’objet de la mise en concurrence. Le pouvoir adjudicateur pourra décider de ne pas négocier et d’attribuer le marché sur la base des offres initia les Refus des variantes.La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC : oui.
Prestations divisées en lots : non.Durée du marché ou délai d’exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r février 2019.
Cautionnement et garanties exigés : cf. cahier des clauses administratives particulières .
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui le s réglementent : cf. cahier des clauses administratives particulières.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d’opérateurs économiques attributaire du marché : cf. règlement de la consultation.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures : cf. règlement de la consultation.
Situation juridique – références requises : cf. règlement de la consultation .
Capacité économique et financière – références requises : cf. règlement de la consultation
Référence professionnelle et capacité technique – références requises : cf. règlement de la consultation.
Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l’appui de sa candidature :
– Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
– Déclaration sur l’honneur du candidat justifiant qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l’ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu’il n’entre dans aucun des cas d’interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l’ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n’est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
– Déclaration sur l’honneur du candidat attestant qu’il est en règle, au cours de l’année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l’emploi des travailleurs handicapés.
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
– Déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques professionnels;
– Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour chacune des trois dernières années;
– Présentation d ‘une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique;
– Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
– Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
– Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
– Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
Documents à produire obligatoirement par l’attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l’accord-cadre (formulaire NOTI1) :
– Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
– Si l’attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu’il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
– Si l’attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi pa r les administrations et organismes du pays d’origine. Lorsqu’un tel certificat n’est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n’existe pas, par une déclaration solennelle faite par l’intéressé devant l’autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
– Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d’une traduction en français, certifiée conforme à l’original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON
Critères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
– prix des prestations : 45 %;
– valeur technique : 40 %;
– délai d’exécution : 15 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 7 janvier 2019, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 18.F.09.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : cf. règlement de la consultation.
Date d’envoi du présent avis à la publication : 4 décembre 2018.
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes 16, avenue Feuchères CS 88010 30941 Nimes Cedex 9,
tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr adresse internet : http://nimes.tribunal-administratif.fr/.
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :
– référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (Cja) et pouvant être
exercé jusqu’à la signature du contrat ;
– référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA et pouvant être exercé après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l’union européenne d’un avis d’attribution du contrat en matière de marchés publics et de contrats de concession, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d’acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat ;
– recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ouvert à tout tiers à un contrat administratif susceptible d’être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses et pouvant être exercé dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées ;
– recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative pré vu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA et pouvant être exercé dans un délai de deux mois suivant la notification ou la publication de la décision de l’organisme.
Mots descripteurs : Impression, Publicité, CommunicationEléments de facturation :
Classe de profil : Commune
Siret : 21300012800016
Libellé de la facture : COMMUNE D’ARAMON Service financier Hôtel de ville Place Pierre Ramel 30390 Aramon
Indexation de l’annonce :
Date jusqu’à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation http://www.boamp.fr : 7 janvier 2019
Objet de l’avis : travaux d’impression des publications municipales et de divers supports de communication
Nom de l’organisme : COMMUNE D’ARAMON
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun18.T.06 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIE QUARTIER DES AIRES – AVENUE DE NIMES ET QUAI CARNOT
Avis d’Appel Public à la Concurrence
18.T.06 – TRAVAUX DE REFECTION DE VOIRIE QUARTIER DES AIRES – AVENUE DE NIMES ET QUAI CARNOTNom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Commune d’ARAMON.
Correspondant : Michel Pronesti, marie d’aramon Place Pierre Ramel 30390 Aramon, tél. : 04-66-57-38-00 adresse internet : http(s)://www.aramon.fr.
Adresse internet du profil d’acheteur : http(s)://cc-pontdugard.e-marchespublics.com. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.
Code NUTS : FRJ12.Objet du marché : la présente consultation concerne la réalisation de travaux de réfection de voirie pour le Quartier des Aires, l’avenue de Nîmes, et le Quai Carnot. Type de marché de travaux : exécution. Caractéristiques principales : les travaux seront divisés en tranches définies comme suit :
– Tranche ferme : Réfection de voirie Quartier des AIRES – avenue de NÎMES
– Tranche optionnelle: Réfection de voirie Quai CARNOT
Des variantes pourront être proposées par ls concurrents. Aucune variante n’est exigée du pouvoir adjudicateur. Prestations divisées en lots : non.Date prévisionnelle de commencement des travaux : 5 novembre 2018.
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.
Conditions de participation : Critères de sélection des candidatures : les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont : – les garanties et capacités techniques et financières – les capacités professionnelles.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. – valeur technique : 60 %; – prix des prestations : 40 %.
Les documents à produire par les entreprises sont précisés dans le règlement de la consultation.
Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 12 octobre 2018, à 09 heures.Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Autres renseignements :
– Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre technique peuvent être obtenus : Amevia ingénierie. Correspondant : M. Tallagrand, 10, rue de la bergerie, 30100 Ales, , tél. : 04-66-30-50-28, , courriel : ptalagrand@amevia.fr.
– Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie d’Aramon. Correspondant : Mme Feraud, adresse internet : http(s)://cc-pontdugard.e-marchespublics.com.
– Adresse de retrait des dossiers : http(s)://cc-pontdugard.e-marchespublics.com ou http(s)://aramon.fr/
– Procédures de recours : Voir article 10 du règlement de consultationPièces à télécharger
06 Rapport analyses amiante et HAP – Quartier des AIRES
07 Rapport analyses amiante et HAP – Quai CARNOT
08 Vue en plan des aménagements QUARTIER DES AIRES
09 Vue en plan des aménagements Av.de Nîmes et Quai Carnot
10 Plan de nivellement QUARTIER DES AIRES
11 Plan de nivellement Avenue de Nîmes
12 Profils en long QUARTIER DES AIRES
18.S.06 - ETUDE PORTANT SUR LA CIRCULATION, LE STATIONNEMENT ET LES DÉPLACEMENTS DOUX SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE D’ARAMON
Avis d’Appel Public à la Concurrence
ETUDE PORTANT SUR LA CIRCULATION, LE STATIONNEMENT ET LES DEPLACEMENTS DOUX SUR LE TERRITOIRE DELA COMMUNE D’ARAMON
Marché 18.S.06Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
Objet du marché : Le présent marché porte sur la réalisation d’une étude de circulation, de stationnement et de déplacements doux sur le territoire d’Aramon.
Code NUTS : FR812
CPV global à la consultation : 118 ETUDE
Lot / Tranche : Ce marché comporte un lot unique et une tranche ferme.
Durée du marché : Le délai d’exécution est de 3 mois maximum (hors périodes de validation des documents par le pouvoir adjudicateur). Le candidat peut proposer un délai d’exécution plus courts.
Procédure : Appel d’offre ouvert passé en procédure adaptée selon l’article 27 du CMP
Indications complémentaires : Les variantes et les options ne sont pas autorisées.
Critères d’attribution : Le choix de l’attributaire sera fondé sur l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés sur 100 points : Prix : 40 points ; Valeur Technique : 50 points ; Délai d’exécution de la prestation : 10 points.Renseignements d’ordre administratif : Service financier – Marie FERAUD (04.66.57.38.06)
Renseignements d’ordre technique : Service Police municipale – Florent LONG (06.42.28.63.67)Adresse de retrait des dossiers : En mairie ou électroniquement aux adresses suivantes :
https://cc-pontdugard.e-marchespublics.com
Procédures de recours : Voir article 8 du règlement de consultation
Date limite de réception des offres : 11/09/2018 à 9h00Pièces à télécharger
18.T.01 – Réfection et création de signalisation horizontale
Avis d’Appel Public à la concurrence
REFECTION ET CREATION DE SIGNALISATION HORIZONTALE
MARCHE 18.T.01Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
Procédure de passation : Procédure Adaptée selon l’article 27 du CMP.
Objet du marché de Travaux : Accord-cadre à bons de commandes pour des travaux relatifs à la réfection et à la réalisation de marquage au sol.
Nombre de lots : Lot unique
Variantes : les variantes ne sont pas autorisées.
Montant maximum des commandes : 29 000 € HT / an
Durée du marché : Le marché est conclu pour une durée de douze (12) mois soit un (1) an. Le marché peut être reconduit deux (2) fois par reconduction expresse de la personne publique. La durée totale du marché ne pourra être supérieure à trente-six (36) mois.
Jugement des offres : Le jugement des offres techniques et financières sera effectué dans les conditions prévues au Règlement de consultation avec la pondération suivante :
Prix : 50 points
Valeur Technique : 50 points
Date limite de remise des offres : Mardi 11/09/2018 à 09h00Renseignements Administratifs : Service Financier – Marie FERAUD (04 66 57 38 06 – secrétariat).
Renseignements techniques : Services Techniques – M. BEAUMEL Bruno (04 66 57 38 92- secrétariat)
Retrait des dossiers : Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable aux adresses suivantes :
http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/Pièces à télécharger :
18.S.03 – MARCHÉ D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE D'ARAMON ET DE SON CCAS
Département(s) de publication : 30
Services– Nom et adresse officiels de l’organisme acheteur : Mairie d’Aramon
Correspondant : PRONESTI Michel, Place Pierre RAMEL 30390 Aramon. tél. : 0466573800,
poste 0466573806, télécopieur : 0466573750, Courriel : marches@aramon.fr, Adresse internet
du profil d’acheteur : https://e-marchespublics.com.Objet du marché : 18.s.03 – marché d’assurances pour les besoins de la ville d’aramon et de son ccas.
CPV – Objet principal : 66515000.
Objets supplémentaires : 66516400.
Objets supplémentaires : 66514110.
Objets supplémentaires : 66513100.
Lieu d’exécution : Commune d’Aramon, 30390 Aramon.
Code NUTS : |FRJ12|.
Des variantes seront-elles prises en compte: oui.
La procédure d’achat du présent avis est couverte par l’accord sur les marchés publics de l’OMC :Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lot.Durée du marché ou délai d’exécution :
à compter du 01 janvier 2019 à 00:00 et jusqu’au 31 décembre 2023 à 00:00
Langues pouvant être utilisées dans l’offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l’euro.Conditions de participation :
La prestation est réservée à une profession particulière.
Référence des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
la présente consultation est réservée aux sociétés d’assurance et/ou mutuelles, organismes portant et provisionnant les risques.
Les intermédiaires habilités à présenter des opérations d’assurance (attestation ORIAS à fournir – sauf si prestataire de service non soumis à Orias) peuvent également candidater en complément de ces organismes.
Un intermédiaire ne peut se présenter seul, sa candidature ne serait pas admissible.
Il est interdit pour un même opérateur économique de présenter plusieurs offres en agissant à la fois
– en qualité de candidat individuel et de membre d’un ou plusieurs groupements ;
– en qualité de membres de plusieurs groupements.
Un même opérateur économique ne peut être mandataire de plusieurs groupements pour un même marché.Marché réservé : non.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
Documents à produire à l’appui des candidatures par le candidat, au choix de l’acheteur public :
– Formulaire DC1, Lettre de candidature – Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
– Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l’adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).Autres renseignements demandés :
– Autres renseignements demandés : le formulaire D.C.1* complété.
(*) – il est recommandé de compléter un formulaire Dc1 commun au groupement. Toutefois la fourniture de plusieurs Dc1 sera admise dès l’instant que le mode de présentation en groupement est indiqué.
Ce document présente le candidat et les membres du groupement le cas échéant.
Lorsque le mandataire bénéficie d’une habilitation (par exemple mandat délivré par l’organisme porteur du risque – modèle joint en annexe 2), elle devra être fournie de façon originale préalablement à la notification sur demande de la Collectivité.;
– Autres renseignements demandés : le Dc2 intégralement complété doit être fourni par :
– chaque organisme porteur du risque ;
– tout intermédiaire d’assurance ou gestionnaire membre ou non du groupement.
Le candidat justifiera, conformément à l’arrêté du 29 mars 2016, sa capacité professionnelle, technique et financière.
Il devra le faire par exemple au moyen des documents suivants ou de tout autre document qu’il jugera utile :
1- déclaration concernant le chiffre d’affaires global et le chiffre d’affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours du dernier exercice disponible ;
2- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l’importance du personnel d’encadrement pour la dernière année ; si le candidat n’est pas en mesure de présenter une telle déclaration sur la période demandée en raison d’une création récente, il indiquera, à défaut, la composition de ses effectifs à la date du dépôt de sa candidature ;
3- présentation d’une liste des principaux services similaires datant des deux dernières années (références)
Le candidat pourra ajouter toutes autres pièces qu’il jugera utile, notamment certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou encore témoignages de satisfaction de clients.
Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d’autres opérateurs économiques sur lesquels il s’appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur (à l’exception du Dc1). En outre, pour justifier qu’il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l’exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l’opérateur économique.
En cas de groupement, l’appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières est globale. Il n’est pas exigé que chaque membre du groupement ait la totalité des compétences requise pour l’exécution du marché.;
– Autres renseignements demandés : la justification de l’agrément (assureur / mutuelle) et l’enregistrement ORIAS (intermédiaire)
IMPORTANT : l’organisme qui porte et provisionne le risque doit établir qu’il dispose des agréments indispensables pour assumer ce type de risque.
Une attestation émanant de l’autorité nationale délivrant les agréments dans le pays d’origine et visant ce type de risque pourra être exigée par le pouvoir adjudicateur.;
– Autres renseignements demandés : pour tout porteur de risque non établi en France, les mêmes pièces seront exigées (attestations équivalentes délivrées dans le pays d’origine), ainsi que la justification de l’agrément du pays d’origine en cas d’intervention dans le cadre de la libre prestation de service et la justification du reversement des taxes d’assurances correspondantes.
Les candidats établis à l’étranger produiront les extraits du registre pertinent, les certificats établis par les administrations et organismes de son pays d’origine et traduits en français.
Lorsque les autorités compétentes du pays d’origine du candidat ne délivrent pas les documents justificatifs équivalents à ceux mentionnés à l’article 51 du Décret 2016-360 du 25 mars 2016 soumis à l’ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux Marchés Publics ou lorsque ceux-ci ne mentionnent pas tous les cas d’interdiction de soumissionner, ils peuvent être remplacés par une déclaration sous serment ou, dans les pays où une telle procédure n’existe pas, par une déclaration solennelle faite par le candidat devant une autorité judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifié de son pays d’origine.;
– Autres renseignements demandés : l’ensemble des pièces remis par le candidat (candidature et offre), si elles ne sont pas établies en langue française, devront être accompagnées d’une traduction en français.
pièces de l’offre a produireLe candidat devra produire à l’appui de son offre un projet de marché comprenant :
-L’Acte d’engagement joint au dce et ses annexes complétés à savoir :
–> fiches de tarification,
–> note d’observations ou de réserves
–> engagement de gestion.– facultatif : un document de présentation des modalités de gestion et des services associés à l’offre (qui viendra compléter le document ” engagement de gestion “.
-Les conditions générales de l’assureur / mutuelle SAUF si le candidat accepte en intégralité le cahier des charges ou ses observations / réserves ne renvoient pas à des articles de ses conditions générales.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NONCritères d’attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d’invitation ou document descriptif).Type de procédure : procédure adaptée.
Date limite de réception des offres : 27 août 2018, à 09 heures.
Délai minimum de validité des offres : jusqu’au 1.e.r janvier 2019.Autres renseignements :
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l’entité adjudicatrice : 18.S.03.Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les candidats pourront apprécier les conditions de remise des offres par la lecture des articles 7 et 8 du règlement de la consultation (commun à tous les lots).Date d’envoi du présent avis à la publication : 21 juin 2018.
Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie ARAMON.
Correspondant : Marie FERAUD, place Pierre RAMEL, 30390 Aramon, , tél. : 04-66-57-38-06, , courriel : marches aramon.fr, adresse internet : http://www.aramon.fr .
Adresse auprès de laquelle des renseignements complémentaires peuvent être obtenus : ACE CONSULTANTS.
Correspondant : Nathalie JASSE, 42, boulevardv Calmette – B.P. 10191, 30401 Villeneuve-les-Avignon Cedex, , tél. : 04-90-27-58-10, , télécopieur : 04-90-27-04-77, , courriel : gestion aceconsultants.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d’ordre administratif et technique peuvent être obtenus : ACE CONSULTANTS.
Correspondant : Nathalie JASSE, 42, boulevard CALMETTE – B.P. 10191, 30401 Villeneuve-les-Avignon Cedex, , tél. : 04-90-27-58-10, , télécopieur : 04-90-27-04-77, , courriel : gestion aceconsultants.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie ARAMON.
Correspondant : Marie FERAUD, place Pierre RAMEL, 30390 Aramon, , tél. : 04-66-57-38-06, , courriel : marches aramon.fr, adresse internet : http://www.aramon.fr .Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères – cS 88010 30941 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.
Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours : les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : – référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
– référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l’article R. 551-7 du cja.
– recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
– recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l’organisme.Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 18.S.03 – Lot 1. – dommages aux biens immobiliers et mobiliers. La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurance relatif aux Dommages aux biens immobiliers et mobiliers pour le compte de le Ville d’aramon et son CCAS Durée : à compter du 1.e.r janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2023. C.P.V. – Objet principal : 66515000. Mots descripteurs : Assurance 2018 -Lot 1 – Dommage aux biens Aramon
2018 – Lot 1 – Engagement de gestion
2018 – Lot 1 – Fiche de tarification
Annexe commune LOT 01 – 02 et 04 DSP ASST
Annexe commune Lot 01 -02 et 04 DSP EAU
Annexe Lot 01 – ARR PREF ARAMON
Annexe Lot 01 – ATTESTATION ASS STEP-SAUR 2017
Lot(s) 18.S.03 – Lot 2. – responsabilité civile et risques annexes. La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurance relatif à la responsabilité civile et risques annexes pour le compte de le Ville d’aramon et son CCAS Durée : à compter du 1.e.r janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2023. C.P.V. – Objet principal : 66516400. Mots descripteurs : Assurance 2018- Lot 02 – Engagement de gestion RC Aramon
2018- Lot 02 – Fiche de tarification RC Aramon
Annexe commune LOT 01 – 02 et 04 DSP ASST
Annexe commune Lot 01 -02 et 04 DSP EAU
Annexe Lot 02 – ATTESTATION ASS STEP-SAUR 2017
Annexe Lot 02 – ATTESTATION ASS STEP-SAUR 2018
Annexe Lot 02 – LISTE DES SYNDICATS
Annexe Lot 02 – PLANNING DES MANIFESTATIONS MUNICIPALES 2017 -2018
Annexe Lot 02 – QUESTIONNAIRE CCAS
Annexe Lot 02 – QUESTIONNAIRE VILLE
Annexe Lot 02 – RISQUES ENVIRONNEMENTAUX
Lot(s) 18.S.03 – Lot 3. – flotte véhicules et risques annexes. La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurance relatif à la flotte véhicules et risques annexes pour le compte de le Ville d’aramon (inclus son Ccas) Durée : à compter du 1.e.r janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2023. C.P.V. – Objet principal : 66514110. Mots descripteurs : Assurance 2018- Lot 03 – Engagement de gestion Flotte véhicules Aramon
2018- Lot 03 – Fiche de tarification Flotte véhicule Aramon
2018- Lot 03 – Flotte véhicules Aramon
Lot(s) 18.S.03 -Lot 4. – protection juridique. La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurance relatif à la protection juridique pour le compte de la Ville d’aramon et de son CCAS Durée : à compter du 1.e.r janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2019. C.P.V. – Objet principal : 66513100. Mots descripteurs : Assurance 2018- Lot 04 – Engagement de Gestion Protection Juridique Aramon
2018- Lot 04 – Fiche de Tarification Protection Juridique Aramon
2018- Lot 04 – Protection juridique Aramon
Annexe commune LOT 01 – 02 et 04 DSP ASST
Annexe commune Lot 01 -02 et 04 DSP EAU
Annexe Lot 04 – QUESTIONNAIRE CCAS
Lot(s) 18.S.03 – Lot 5. – protection fonctionnelle. La présente consultation concerne la souscription d’un contrat d’assurance relatif à la protection fonctionnelle pour le compte de la Ville d’aramon et de son CCAS Durée : à compter du 1.e.r janvier 2019 jusqu’au 31 décembre 2019. C.P.V. – Objet principal : 66513100. Mots descripteurs : Assurance 2018- Lot 05 – Protection fonctionnelle Aramon
2018- Lot 05 Statistique ARAMON PROTECTION FONCTIONNELLE
2018- Lot 05 – Engagement de Gestion Protection Fonctionnelle Aramon
2018- Lot 05 – Fiche de Tarification Protection Fonctionnelle Aramon
18.S.07 – MARCHÉ DE FOURNITURES DE SERVICE DE TÉLÉCOMMUNICATION POUR LA MÉDIATHÈQUE
Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
Objet du marché : Cette consultation porte sur la fourniture des services de télécommunication avec notamment, un lien Internet en fibre optique 100 M. Les principaux objectifs visés par ce marché sont les suivants :
• La Mise en place d’une solution opérationnelle
• La fourniture des services et du matériel nécessaires à l’opération
• L’accompagnement technique et commercial, pendant la mise en service et durant tout le marché
Le prestataire devra apporter une attention particulière à la programmation de l’ensemble des prestations nécessaires à la mise en production de l’ensemble des sites. Il devra proposer un plan d’actions permettant la continuité de l’activité du service public, durant la mise en place du projet.
Lot : Lot unique
Classification CVP : 32412110-8 et 32561000-3
Indications complémentaires : Les variantes sont autorisées.
Durée du marché : Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la notification du marché. Il est renouvelable 2 fois par reconduction expresse pour une période de 12 mois.
La durée maximale du marché est de 36 mois.
Procédure : Appel d’offre ouvert passé en procédure adaptée selon l’article 27 du CMP
Critères d’attribution : Le choix de l’attributaire sera fondé sur l’offre économiquement la plus avantageuse jugé en fonction des critères et pondérations suivants : : Valeur Technique : 60% ; Prix : 40%.
Renseignements d’ordre administratif : Commande publique : Grégoire POUTIER (0466573806)
Renseignements d’ordre technique : Service technique : Nathalie FALCHERO (0466573892)
Adresse de retrait des dossiers : En mairie ou électroniquement aux adresses suivantes :
http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com / http://aramon.fr/?page=mairie&sujet=30
Date limite de réception des offres : 06/07/2018 à 09:0018.F.01 – ACHAT DE PAPETERIE, FOURNITURES ADMINISTRATIVES ET SCOLAIRES DE LA VILLE D'ARAMON ET DE SON CCAS
Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
Objet du marché : La commune d’Aramon et son CCAS souhaite confier un marché d’achat de papèterie, de fournitures administratives et scolaires.
Code CPF : 16- Articles de bureau et scolaire
CPV global à la consultation : CPV principal : 30192000-1 / CPV additionnel 1 : 30192400-5 /CPV additionnel 2 : 39162110-9
Lot : Ce marché est composé de 5 lots dont les prestations sont détaillées dans le cahier des clauses particulières.
Durée du marché : Le délai global de l’accord cadre est fixé à 12 mois reconductible deux fois pour la même période sans pouvoir excéder de 36 mois.
Procédure : Appel d’offre ouvert passé en procédure adaptée selon l’article 27 du CMP
Indications complémentaires : Les variantes et les options ne sont pas autorisées.
Critères d’attribution : Le choix de l’attributaire sera fondé sur l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés sur 100 points : Prix : 60 points ; Valeur Technique : 20 points ; Délais de livraison : 10 points ; Contribution au développement durable : 10 points
Renseignements d’ordre administratif :
Commande publique : Grégoire POUTIER (0466573806)
Renseignements d’ordre technique :
Service Affaires Générales : Martine VARGAS (0466573804)
Adresse de retrait des dossiers : En mairie ou électroniquement aux adresses suivantes :
http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com / http://aramon.fr/?page=mairie&sujet=30
Procédures de recours : Voir article 8 du règlement de consultation
Date limite de réception des offres : 06/07/2018 à 9h0018.S.04 – SYSTÈME TÉLÉPHONIQUE DE DIFFUSION COMMUNALE D’ALERTE
Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
Procédure de passation : Procédure Adaptée selon l’article 27 du CMP.
Objet du marché : Système téléphonique de diffusion communale d’alerte qui s’inscrit dans le cadre du Plan Communal de Sauvegarde de la commune d’Aramon.
Nombre de lots : Lot unique.
Variantes : les variantes ne sont pas autorisées.
Option : le marché comporte une option relative à la mise en place d’une cartographie SIG. Le cahier des clauses particulières décrit plus précisément la prestation attendue.
Durée du marché : Le marché commence à la date de l’accusé de réception de sa notification par le titulaire, pour une période de 36 mois.
Il est renouvelable 1 fois par reconductions expresses pour une période de 12 mois. La durée maximale de l’accord-cadre est de 48 mois.
Jugement des offres : Le jugement des offres techniques et financières sera effectué dans les conditions prévues au Code des Marchés Publics avec la pondération suivante :
40 points : Prix
40 points : valeur technique
20 points : fiabilité du dispositif
Date limite de remise des offres : 04 juillet 2018 à 09h00
Renseignements Administratifs : Service Financier Commande Publique – M. Grégoire POUTIER (0466573806).
Renseignements Techniques : Service Affaires Générales– Mme Martine VARGAS (0466573804).
Retrait des dossiers : Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable aux adresses suivantes :
http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/ ou
http://www.aramon.fr/info-9-March%C3%A9s%20publics.html
Procédures de recours : Voir cahier des clauses particulières
Date d’envoi de l’avis à l’organisme de publication : 07/06/201818.F.05 – FOURNITURE ET LIVRAISON DE PRODUITS D’ENTRETIEN POUR LES SERVICES MUNICIPAUX D’ARAMON
Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
Objet du marché : La commune d’Aramon souhaite confier un marché de fourniture et livraison de produits d’entretien pour les services municipaux d’Aramon
Nomenclature communautaire : La classification principale conforme au Vocabulaire Commun des marchés européens (CPV) de la présente consultation est le n°39221110.
Lot : Lot unique
Variantes : Aucune variante autorisée
Durée du marché : Le délai global de l’accord cadre est fixé à 12 mois reconductible trois fois pour la même période sans pouvoir excéder de 48 mois.
Procédure : Appel d’offre ouvert passé en procédure adaptée selon l’article 27 du CMP
Critères d’attribution : Le choix de l’attributaire sera fondé sur l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés sur 100 points : Prix : 55 points ; Valeur Technique et fiches produits : 30 points ; Contribution au développement durable : 15 points
Renseignements d’ordre administratif : Service financier – Marie FERAUD (0466573806)
Renseignements d’ordre technique : Service Technique : Bruno BEAUMEL (0466573892)
Adresse de retrait des dossiers :En mairie ou électroniquement aux adresses suivantes :
http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com / http://www.aramon.fr
Procédures de recours : Voir article 11 du règlement de consultation
Date limite de réception des offres : 25/09/2018 à 9h00Pièces constitutives à télécharger :
18.T.03 – POSTE DE RELEVAGE DES ARÈNES ET REMISE EN ÉTAT DU BASSIN D'ORAGE
Identification de la collectivité qui passe le marché :
MAIRIE D’ARAMON – Place Pierre Ramel – 30390 ARAMON.
Tél. : 04 66 57 38 00 – Email : mairie@aramon.frProcédure de passation : Procédure adaptée (MAPA) en application de l’article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.
Objet du marché : Poste de relevage eaux usées “ARENES”. Remise en état du bassin d’orage.
Modalités d’obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme : http://www.e-marchespublics.com
Adresse de réception des candidatures et offres :
MAIRIE D’ARAMON – Place Pierre Ramel – 30390 ARAMON ou par dépôt sur plateforme dématérialisée http://www.e-marchespublics.comDate et heure limite de réception des candidatures et offres : Mercredi 30 mai 2017 à 09h00.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Voir le règlement de la consultation.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Retrait des dossiers : Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable aux adresses suivantes : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/ ou http://www.aramon.fr/
Les renseignements d’ordre administratif /ou technique peuvent être obtenus auprès de :
Cabinet RHONE CEVENNES INGENIERIE – Tél : 04 66 54 23 40 – Email : ales@rci-inge.comDate d’envoi de l’avis à la publication : 27/04/2018
00 – Aramon – Bassin – DCE – RC
01 – Aramon – Bassin – DCE – AE
02 – Aramon – Bassin – DCE – CCAP
03 – Aramon – Bassin – DCE – CCTP
04 – Aramon – Bassin – DCE – DPGF
Aramon – Bassin – DCE – Plan 1
18.T.02 – REMPLACEMENT DES COLLECTEURS ET DU POSTE DE RELEVAGE DES AIRES
Identification de la collectivité qui passe le marché :
MAIRIE D’ARAMON – Place Pierre Ramel – 30390 ARAMON.
Tél. : 04 66 57 38 00 – Email : mairie@aramon.frProcédure de passation : Procédure adaptée (MAPA) en application de l’article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016.
Objet du marché : Remplacement des collecteurs et du poste de relevage des aires.
Modalités d’obtention du dossier de consultation : Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme : http://www.e-marchespublics.com
Adresse de réception des candidatures et offres :
MAIRIE D’ARAMON – Place Pierre Ramel – 30390 ARAMON ou par dépôt sur plateforme dématérialisée http://www.e-marchespublics.comDate et heure limite de réception des candidatures et offres : Mercredi 30 mai 2017 à 09h00.
Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Voir le règlement de la consultation.
Critères d’attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de la consultation.
Retrait des dossiers : Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable aux adresses suivantes : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/ ou http://www.aramon.fr/
Les renseignements d’ordre administratif /ou technique peuvent être obtenus auprès de :
Renseignements techniques : Nathalie FALCHERO – Services Techniques – 04 66 57 38 92 – nathalie.falchero@aramon.fr
Renseignements administratifs : Marie FERAUD – Service Financier – 04 66 57 38 06 – marches@aramon.fr
Date d’envoi de l’avis à la publication : 26/04/2018
10.PRÉCISIONS POUR LA NOTATION DES MÉMOIRES TECHNIQUES ET DE LA NOTE ENVIRONNEMENTALE
18.S.02 – MAÎTRISE D’OEUVRE POUR DES TRAVAUX DE RÉFECTION DE VOIRIE
Identification de l’organisme qui passe le marché : Le Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
Procédure de passation : Procédure Adaptée soumises aux dispositions de l’article 27 du décret relatif aux marchés publics.
Objet du marché : Marché de maîtrise d’oeuvre pour des travaux de réfection de la voirie sur le territoire communal.
Les ouvrages à réaliser appartiennent à la catégorie d’ouvrages d’infrastructure.
Les descriptions des différentes prestations et des attentes de la collectivité sont indiquées dans le Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.).
Tranches : Les prestations sont décomposées en 2 tranches, une tranche ferme et une tranche conditionnelle désignées comme suit :
Tranche ferme : maîtrise d’oeuvre pour la réfection voirie du Quartier des Aires pour une enveloppe prévisionnelle de travaux de 225 000 € H.T et la réfection voirie Avenue de Nîmes pour une enveloppe prévisionnelle de travaux de 91 667 € H.T.
Tranche conditionnelle 1 : Réfection voirie du Quai Carnot pour une enveloppe prévisionnelle de 125 000 € H.T.
Jugement des offres : Le jugement des offres sera effectué dans le respect des principes fondamentaux de la commande publique selon les critères indiqués ci-dessous et pondérés de la manière suivante : Prix : 60 points / Valeur technique :40 points
Date limite de remise des offres : 04/05/2018 à 9h00
Renseignements Administratifs : Service Financier – Monsieur Grégoire POUTIER, Commande Publique (marches@aramon.fr)
Renseignements techniques : Services techniques de la Ville – Monsieur Bruno BEAUMEL (technique@aramon.fr)
Retrait des dossiers : Le Dossier de Consultation des Entreprises est téléchargeable aux adresses suivantes : http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com/ ou http://aramon.fr/
Date d’envoi de l’avis à l’organisme de publication : 05/04/201818.S.01 – ASSISTANCE A MAÎTRISE D’OUVRAGE POUR LE PROJET DE REQUALIFICATION URBAINE DU QUARTIER DE LA GARE
Identification de l’organisme qui passe le marché : M. Michel PRONESTI, Maire, COMMUNE D’ARAMON, Place Pierre RAMEL Hôtel de Ville, 30390 Aramon
Objet du marché : La commune d’Aramon souhaite confier une mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour le projet de requalification urbaine du quartier de la gare.
Durée du marché : Le délai global de l’assistance à maitrise d’ouvrage est fixé à 6 mois.
Procédure : Appel d’offre ouvert passé en procédure adaptée selon l’article 27 du CMP
Indications complémentaires : Les variantes ne sont pas autorisées.
Critères d’attribution : Le choix de l’attributaire sera fondé sur l’offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés sur 100 points, énoncés ci-dessous : 1. Critère Prix des prestations : 35 points. 2. Critère Planification de la prestation : 30 points. 3. Critère Méthodologie proposée de la prestation : 30 points. 4. Critère Références : 5 points.
Renseignements d’ordre administratif :
Commande publique : Grégoire POUTIER (0466573806)
Renseignements d’ordre technique :
Services Techniques : Bruno BEAUMEL (0466573641)
Adresse de retrait des dossiers : En mairie ou électroniquement aux adresses suivantes :
http://cc-pontdugard.e-marchespublics.com / http://aramon.fr/?page=mairie&sujet=30
Date limite de réception des offres : 19/03/2018 à 09:00Cahier prescription définit 18.S.01
Décomposition du Prix Global et Forfaitaire 18.S.01
Les Avis d’Appels Publics à la Concurrence ainsi que les dossiers de consultations sont également disponibles
sur le site suivant : www.cc-pontdugard.e-marchespublics.com
Liste des marchés attribués
2017
Marchés de travaux
17.T.01 - TRAVAUX ENTRETIEN, RÉFECTION DE LA VOIRIE ET DE RÉSEAUX ET AMÉNAGEMENTS DIVERS
06/06/2017
17.T.02 - ENTRETIEN DU PATRIMOINE ARBORE DE LA VILLE
18/07/2017
17.T.03 - REMPLACEMENT ET RENOUVELLEMENT DES RÉSEAUX ET BRANCHEMENTS AEP-EU
04/08/2017
17.T.04 - REMPLACEMENT PLATEFORME ÉLÉVATRICE INCLINÉE POUR PMR
02/08/2017
17.T.06 – Remplacement du système de traitement d’air pour la salle E. LACROIX
04/09/2017
17.T.08 – TRAVAUX DE TOITURE SUR BÂTIMENTS COMMUNAUX CENTRE DE LOISIRS ET HALLE DES SPORTS
08/02/2018
17.T.09 – TRAVAUX SUR DES RÉSEAUX D'ALIMENTATION EN EAU POTABLE (A.E.P.)
05/02/2018
Marchés de fournitures
17.F.01 - Fourniture de Repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville
03/08/2017
Marchés de services
17.S.01 GESTION DES INSTALLATIONS, MAINTENANCE A GARANTIE DE RÉSULTATS, GROS ENTRETIEN-GESTION DES SINISTRES, RÉNOVATION DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE PUBLIC ILLUMINATIONS FESTIVES (POSE, MAINTENANCE ET DÉPOSÉ) ECLAIRAGE SPORTIF FEUX TRICOLORES
02/06/2017
17.S.02 MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES DIVERS - FESTIVITÉS 2017
20/04/2017
17.S.04 - AMO POUR INSTALLATION DE MOBILIERS INFORMATIQUES
16/10/2017
2016
Marchés de travaux
16.TR.16 REMPLACEMENT DES POTEAUX INCENDIE
16.TR.05 TRAVAUX DE RÉNOVATION DE L’ANCIENNE MAIRIE ET BIBLIOTHÈQUE DU PLANET RELANCE DES LOTS INFRUCTUEUX ET SANS SUITE
2015
Marchés de travaux
15TR13 U - Création d’un réseau pluvial du chemin de l’aiguille à l’exutoire situé à proximité de la voie ferrée.
Entreprise : CISE TP (30400)
21/08/2015
29 185.00 HT15TR14 U - Etanchéité des toitures terrasses du Centre de Loisirs
Entreprise : ATIV’ ETANCHEITE (30700)
19/09/2015
Marché à bons de commande15TR16 U - REFECTION DES RESEAUX D’EAUX SANITAIRES DE LA HALLE DES SPORTS
Entreprise : IDEX ENERGIES (30660)
19/09/2015
43 270.50 HT
Marchés de services
15PI11 U - ETUDES POUR LA CREATION D’UN CONTOURNEMENT POIDS LOURD ENTRE LA RD19 ET LA RD126
Entreprise : COMPOSITE (13540)
28/08/2015
48 000.00 HT
Marchés de prestations intellectuelles
15PI11 U - ETUDES POUR LA CREATION D’UN CONTOURNEMENT POIDS LOURD ENTRE LA RD19 ET LA RD126
Entreprise : COMPOSITE (13540)
28/08/2015
48 000.00 HT15PI12 U - ETUDE DE SOL : PLANET
Entreprise : GIA (13267)
17/08/2015
16 655.00 HT15PI17 U - MISSION CSPS PLANET
Entreprise : SPS SUD EST
26/10/2015
1 848.00 HT
15PI18 U - MAITRISE D'ŒUVRE RENOVATION CLUB DES AINES ET CREATION D'UN PASSAGE TRAVERSANT
Entreprise : CUSY MARAVAL (34000)
28/08/2015
Taux de rémunération provisoire : 8,75%
Marchés de fournitures
15FO04 Lot 1 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES PAPIER VILLE ET ECOLES
Entreprise : LACOSTE (84250)
28/05/2015
Marché à bons de commande
15FO04 Lot 2 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES PAPIER CCAS
Entreprise : LACOSTE (84250)
28/05/2015
Marché à bons de commande
15FO04 Lot 3 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES VILLE
Entreprise : LACOSTE (84250)
28/05/2015
Marché à bons de commande
15FO04 Lot 4 - FOURNITURES ADMINISTRATIVES CCAS
Entreprise : LACOSTE (84250)
28/05/2015
Marché à bons de commande
15FO04 Lot 5 - FOURNITURES scolaires
Entreprise : LACOSTE (84250)
28/05/2015
Marché à bons de commande
15FO05 U - VERIFICATION ET REPARATION DES INSTALLATIONS DE PROTECTION CONTRE L’INCENDIE
Entreprise : SLMI (84250)
22/05/2015
Marché à bons de commande
15FO06 U - FOURNITURES D'ENTRETIEN
Entreprise : A-LIGNE (30340)
11/06/2015
Marché à bons de commande
15FO08 U - contrôle technique Planet
Entreprise : DEKRA INDUSTRIAL SAS (34000)
07/08/2015
8 890.00 HT
15FO09 U - LOCATION ET ENTRETIEN DE MATERIELS DE REPROGRAPHIE ET D’IMPRESSION
Entreprise : REPRO SUD (84270)
27/07/2015
Location : 3 742,00 € HT / trim
NB : 0,0033 € HT et C : 0,033 € HT
15FO10 U - FOURNITURE DE REPAS EN LIAISON FROIDE POUR LES RESTAURANTS SCOLAIRES DE LA VILLE
Entreprise : PROVENCE PLATS (84000)
01/09/2015
Prix unitaire avec un repas bio par semaine : 2,85 €15FO15 U - CLOTURE DE QUATRE COURTS DE TENNIS
Entreprise : TENNIS JEAN BECKER (33170)
14/09/2015
18 637.99 HT
15FO23 L1 - ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE (Poste PC et écrans)
Entreprise : STIM PLUS (92000)
15/12/2015
11 115.00 HT
15FO23 L2 - ACHAT DE MATERIEL INFORMATIQUE (Logiciels de bureautique)
Entreprise : BERGER LEVRAULT (31670)
15/12/2015
879.00 HT
2014
Marchés de travaux
13TR15 L8 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - restauration décors peints
Entreprise : SUD FRANCE (83000)
12/03/2014
29 744,00 HT
13TR13 U - Gestion et entretien du patrimoine arboré de la Ville
Entreprise : AAT (13200)
02/01/2014
Marché à bons de commande13TR14 U - Travaux d'entretien, réfection de la voirie et de résaux et aménagements divers
Entreprise : EUROVIA (13593)
02/01/2014
Marché à bons de commande13TR15 L1 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - maçonnerie
Entreprise : SELE (30000)
12/03/2014
98 968,49 HT
13TR15 L2 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - menuiseries
Entreprise : FOUQUE ET FILS (13633)
12/03/2014
48 594,20 HT
13TR15 L3 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - métallerie
Entreprise : THOMAS VITRAUX (26000)
12/03/2014
4 035,20 HT
13TR15 L4 -Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - plomberie
Entreprise : ANDRE DUCLAUX (84800)
12/03/2014
4 137,87 HT
13TR15 L5 -Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - électricité
Entreprise : SALS ET CIE (30900)
12/03/2014
7 706,00 HT
13TR15 L6 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - assèchement
Entreprise : ETCB MIDI (13770)
12/03/2014
2 150,00 HT
13TR15 L7 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - peinture décorative
Entreprise : PELETAN (30900)
12/03/2014
21 523,10 HT
13TR15 L9 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - vitraux
Entreprise : THOMAS VITRAUX (26000)
12/03/2014
1 980,00 HT
13TR15 L10 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - chauffage
Entreprise : SALS ET CIE (30900)
12/03/2014
1 132,89 HT
14TR06 U - Renouvellement des menuiseries extérieures bois à l'école Primaire des Paluns
Entreprise : PLASTI BAIES (30390)
19/06/2014
18 410,00 HT
13TR15 L11 - Travaux de restauration et d'aménagement intérieur de l'église St Pancrace - sonorisation
Entreprise : SEMAP (34970)
12/03/2014
5 250,00 HT
14TR07 U - Reprise toiture terrasse
Entreprise : MIE (34070)
11/07/2014
Marché à bons de commande14TR08 L1 - Travaux pour schéma directeurs EP EU Installations de points de mesures EU
Entreprise : SAUR (30936)
22/09/2014
26 430,00 € HT14TR08 L2 - Travaux pour schéma directeurs EP EU Installations de télésurveillance EU
Entreprise : SAUR (30936)
22/09/2014
5 060,00 HT
14TR08 L3 - Travaux pour schéma directeurs EP EU Installations de points de mesures EU
Entreprise : SAUR (30936)
22/09/2014
67 954,00 HT
14TR08 L4 - Travaux pour schéma directeurs EP EU Installations de télésurveillance EP
Entreprise : SAUR (30936)
22/09/2014
14 410,00 HT
14TR08 U - Travaux pour schéma directeurs EP EU Mission CSPS
Entreprise : APAVE SUD EUROPE (13322)
01/09/2014
1 350,00 HT
14TR11 U - Réfection des voiries existantes et création de pluvial : Quartier des Bourgades
Entreprise : EUROVIA (13593)
14/11/2014
Marché à prix unitaires
Estimatif TF : 266 934,00 € HT14TR12 U - Réfection et création de signalisation horizontale
Entreprise : MIDITRACAGE (84405)
14/11/2014
Marché à bons de commande
Marchés de prestations intellectuelles
13PI09 U - Etude zone humide naturelle les Paluns
Entreprise : ONF (13097)
17/02/2014
45 810,00 HT
13PI10 U - Schéma Directeur et zonage EP Schéma Directeur et zonage EU
Entreprise : CEREG (34080)
17/02/2014
149 929,00 HT
Marchés de services
14SE01 U - Maintenance et réparation de la signalisation lumineuse routière
Entreprise : AXIMUM (34740)
16/06/2014
Marché à bons de commande14SE10 U - Elaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics
Entreprise : SOLEUS (69120)
27/10/2014
3 100,00 € HT14SE15 U - Maintenance des installations de chauffage des batiments
Entreprise : SPIE (34435)
01/12/2014
7 845,44 € HT
Accords cadre
14AC03 U - Accord cadre Gaz
Entreprise : GDF SUEZ -EDF – SA ANTARGAZ
28/11/2014
Accord cadre
2013
Marchés de travaux
13TR01 L1 - Réhabilitation local Club des ainés Cloisons
Entreprise : JC BATIMENTS
14 670,00 HT
13TR01 L2 - Réhabilitation local Club des ainés Chauffage Clim.
Entreprise : TECHNIC DEPA
14 318,00 HT
13TR02 - Poste de relevage chemin des Mouttes
Entreprise : VEOLIA
34 240,00 HT
13TR05 - Réalisation d'un terrain multisports
Entreprise : SATD
30 617,25 HT
Marchés de fournitures
13FO03L1 - Remplacement cloture Jardin d'enfant HLM La Grave
Entreprise : SIV CLOTURE
5 617,02 HT
13FO03L2 - Remplacement cloture Jardin d'enfant Rotonde
Entreprise : SIV CLOTURE
2 225,00 HT
13FO03L3 - Remplacement cloture salle Lacroix
Entreprise : DIRICKX
3 074,00 HT
13FO06 - Achat d'un télescopique d'occasion
Entreprise : OMNIMAT
17 000,00 HT
13FO08 - Achat Serveur Hotel de Ville
Entreprise : COM6
16 624,73 HT
13FO04 - Fourniture de repas en liaison froide pour les rs
Entreprise : PROVENCE PLATS
MBC
Marchés de prestations intellectuelles
13PI05 - Assistance Maitrise d'ouvrage Contrat DSP Eau Assai.
Entreprise : CG30 – SATAC
4 894,00 HT
13PI07 - Assistance Maitrise d'ouvrage Schémas Directeurs
Entreprise : CG30 – SATAC
14 896,00 HT
Marchés de services
13SE11 - Contrat de maintenance bornes quai
Entreprise : CITEOS(34740)
16/06/2014
1 992,00
2012
Marchés de travaux
12TR01 - Travaux de remise à niveau des installations EP EU
Entreprise : SAUR
99 100,00 HT
12TR02L1 - Aménagement voirie Ecole Rabelais LOT1
Entreprise : LAUTIER
25 164,00 HT
12TR02L2 - Aménagement voirie Ecole Rabelais LOT2
Entreprise : TPK
11 210,00 HT
12TR02L3 - Aménagement voirie Ecole Rabelais LOT3
Entreprise : VINCENT DUPAS
16 170,00 HT
12TR04 - Marché Bourgades
Entreprise : CISE TP
459 858,50 HT
12TR08 - Marché CREM Planet
Entreprise : SANS SUITE
12TR09 - Restauration de tableaux Eglise St pancrace
Entreprise : MALBREL
24 995,00
12TR12 - Cour et parking rabelais
Entreprise : TPCR
30 526,00
12TR13L1 - Cour école Village LOT1 Voirie
Entreprise : V PAYSAGE
36 008,50
12TR13L2 - Cour école Village LOT2 Maçonnerie
Entreprise : TONDEUR/REQ
12 164,00 HT
12TR13L2 - Cour école Village LOT3 METALLERIE
3Entreprise : VINCENT DUPAS
9 320,00 HT
12TR14 - Rénovation Eclairage Cour de tennis
3Entreprise : SPIE
10 620,00 HT
12TR15L1 - Travaux MSE LOT1 Cloisons
3Entreprise : ISOSTYL
20 707,31 HT
12TR20 - Démolition du mas de la Pomparess
3Entreprise : SARL VILLARD
19 900,00 HT
12TR15L2 - Travaux MSE LOT2 Menuiseries
3Entreprise : CERQUEIRA
46 997,71 HT
12TR15L3 - Travaux MSE LOT3 Sols
3Entreprise : NOUVOSOL
7 715,56 HT
12TR15L4 - Travaux MSE LOT4 Peinture
3Entreprise : EGB
14 399,98 HT
12TR15L5 - Travaux MSE LOT5 Chauffage
3Entreprise : ICP
76 426,00 HT
12TR15L6 - Travaux MSE LOT6 Electricité
3Entreprise : INEO
62 693,77 HT
Marchés de fournitures
11SE35 L1 - Signalétique LOT1
Entreprise : SICOM
21 661,20 HT
11SE35 L2 - Signalétique LOT2
Entreprise : SICOM
2 513,00 HT
11SE41 - Maintenance installations de chauffage
Entreprise : IDEX
MBC HT
11SE35 L3 - Signalétique LOT3
Entreprise : SICOM
754,00 HT
11SE35 L4 - Signalétique LOT4
Entreprise : SICOM
3 782,60 HT
11SE35 L5 - Signalétique LOT5
Entreprise : SICOM
3 610,95 HT
12FO07 - Achats de défibrillateurs
Entreprise : CARDIAC S.CE
3 450,00 HT
11SE46 - Maintenace installations lutte incendie
Entreprise : SLMI
MBC HT
NC26CVII - Matériel vidéo Hotel de Ville
Entreprise : DECOURCELLES
3 226,85 HT
12FO19 - Impression Bulletin Municipal et divers supports com.
Entreprise : CARACTERE MC
MBC HT
12FO11 - Standard téléphonique
Entreprise : COM6
14 779,67 HT
Marchés de prestations intellectuelles
11PI21 - Revue de surêté digue
Entreprise : SAFEGE
41 690,00 HT
12PI17 - Schéma Directeur Eau potable
Entreprise : SANS SUITE
HT
12PI18 - Schéma Directeur Assainissement
Entreprise : SANS SUITE
HT
11PI30 - MOE Travaux MSE
Entreprise : E2MO
27 600,00 HT
11PI03 - Etude Bélvédère
Entreprise : CYCLADES/SEG
22 070,00 HT
11PI05 - Schéma Directeur de Pluvial Secteur Paluns
Entreprise : ARTELIA
8 900,00 HT
Marchés de services
12SE06L1 - Marchés des Assurances LOT 1 : DàB
Entreprise : SMACL
13 946,74 HT
12SE06L2 - Marchés des Assurances LOT 2 : RC
Entreprise : SMACL
4 980,83 HT
12SE06L3 - Marchés des Assurances LOT 3 : Véhicule
Entreprise : BTA
6 932,48 HT
12SE16 - Hydrocurage
Entreprise : VEOLIA
MBC HT
12SE06L4 - Marchés des Assurances LOT 4 : Protection juridique
Entreprise : SMACL
843,93 HT
12SE10L2 - Téléphonie LOT 2 Mobiles
Entreprise : ORANGE
MBC HT
2011
Marchés de fournitures
11FO19 - Acquisition d'une Balayeuse
Entreprise : ES EUROPE S
88 050,00 HT
11FO19 - Maintenance Balayeuse
Entreprise : ES EUROPE S
3 400,00 HT
11FO33 - Table d'orientation
Entreprise : ONF
15 800,00 HT
11FO26 - Colis de Noël
Entreprise : FLEURONS DE L.
10 000,00 HT
11FO37 - Tondeuse autoportée
Entreprise : BARTHELEMY
26 830,52 HT
11FO37 - Maintenance Tondeuse
Entreprise : BARTHELEMY
467,40 HT
11FO39 - Matériel de sonorisation Portable
Entreprise : EUROXEC
7 709,25 HT
11FO07 - Bacs de fleurissement
Entreprise : PRO URBA
15 381,94 HT
11FO29 - Matériel informatique LOT1
Entreprise : ACTION+ INFO
8 262,94 HT
11FO29 - Matériel informatique LOT2
Entreprise : ACTION+ INFO
2 835,00 HT
11FO36 - Aspirateur autonome
Entreprise : CARRE GALOPIN
14 255,70 HT
11FO16 - Parcours de santé
Entreprise : REBOUL
5 415,70 HT
11FO36 - Maintenance Aspirateur autonome
Entreprise : CARRE GALOPIN
1 188,00 HT
11FO34 - Tenues de Travail Services Techniques
Entreprise : BLANC ANJAC
30 000,00 HT
Marchés de services
12SE06L1 - Marchés des Assurances LOT 1 : DàB
Entreprise : SMACL
13 946,74 HT